Règlement Intérieur

ASSOCIATION « VOGUE ET REVE »

RÈGLEMENT INTÉRIEUR actualisé 2021

Article 1 – CONVENTION AVEC LES PROPRIÉTAIRES DE BATEAUX

Une convention est passée entre chaque propriétaire de bateau et VOGUE ET REVE.

Article 2 – ASSURANCES

Les risques lors des navigations sont couverts par l’assurance du propriétaire. L’attestation d’assurance sera fournie par le propriétaire en début de chaque année.

VOGUE ET REVE contracte une responsabilité civile obligatoire dans le cadre associatif, qui ne couvre pas les risques inhérents aux temps de navigation.

Article 3 – COTISATION ANNUELLE ET FICHE D’ADHÉSION
La cotisation annuelle est fixée à 15 euros en 2020.

Une fiche d’adhésion individuelle est à remplir, par l’intermédiaire du site interne de l’association : https://vogue-et-reve.fr

Pour les membres associés (personne morale), la cotisation annuelle est de 200 euros. Une convention spéciale est signée.

Article 4 – PARTICIPATION AUX FRAIS DE NAVIGATION HORS CONVENTION SPÉCIALE ET HORS RÉGATES

Vu les frais importants d’entretien d’un bateau, frais estimés à environ 5000 euros par an et par bateau, toute navigation est subordonnée à une participation financière des équipiers.

Le montant de cette participation est établi par le CA (montants indiqués sur le site Internet de l’association). Dans certains cas (navigations prolongées), le montant pourra être fixé entre le Chef de bord et les participants. L’association propose également aux adhérents une carte de 20 navigations à un tarif réduit, défini par le Bureau.

Article 5 – CONVENTION AVEC D’AUTRES ASSOCIATIONS OU ORGANISMES

Le président ou son délégué, après accord du Bureau, peut également signer des conventions spéciales d’utilisations des bateaux avec d’autres associations ou organismes. La participation aux frais de navigation est spécifique.

Article 6 – FRAIS

Les participations aux frais réglées par les équipiers adhérents lors des navigations sont en partie reversées au propriétaire du bateau comme contribution aux frais de gestion et d’entretien du bateau. Pour justifier de cette contribution, le propriétaire doit transmettre au Trésorier des copies de justificatifs de dépenses effectivement engagées pour son bateau (Ex : port de La Rochelle, assurances, carénage, entretien, réparations, achat de matériel améliorant l’utilisation du bateau, …).

L’association prélève une petite partie de la participation pour financer son fonctionnement. Le montant de ce prélèvement est décidé par le bureau (à titre indicatif, il est en 2020 de 1€ sur le montant de la participation réglée par chaque équipier). Dans le cas d’adhérent disposant d’une carte individuelle de 20 navigations à tarif réduit, le montant reversé au propriétaire reste le même. 

Article 7 – EQUIPAGE

Un équipage est constitué au maximum du nombre de personnes autorisé par le chef de bord dans la limite de la réglementation en vigueur. L’équipage doit se soumettre aux décisions du chef de bord. 

Article 8 – CHEF DE BORD 

Le chef de bord, propriétaire ou non du bateau, doit être membre de l’association. Il est responsable du bon déroulement des navigations. Le chef de Bord peut inscrire une navigation directement sur le site (https://vogue-et-reve.fr/) dans le respect des règles générales de l’association,

Article 9 – PLANNING DES NAVIGATIONS

Le propriétaire ou le chef de Bord proposent des navigations sur le site Internet (https://vogue-et-reve.fr) ; les adhérents s’inscrivent aux navigations directement sur le site Internet (version 2020) ou en envoyant un mail à l’association. Dans le cas de sorties communes, chaque chef de bord doit inscrire les navigations sur le site.

Article 10 – INSCRIPTION A L’ASSOCIATION
10-1 Préalable à l’inscription

La voile étant une activité physique pouvant comporter certains risques, tout adhérent doit être dans un état de santé physique et mental compatible avec cette activité. Il doit être capable de nager sur une distance de 50 mètres, de monter et de se déplacer à bord des voiliers sans assistance. Les voiliers de l’association ne disposent pas d’équipement spécialement adapté.

Si un nouvel adhérent a des interrogations concernant la compatibilité de son état de santé avec la pratique de la voile, et avant toute inscription :

  1. L’association devra obligatoirement être consultée préalablement.
  2. Si l’association Vogue et rêve l’estime nécessaire, l’avis d’un médecin sera indispensable, et un certificat médical d’aptitude à la voile sportive devra être fourni.
  3. L’embarquement sur le bateau pourra être refusé par le chef de bord en cas de non-respect de ces obligations, ou en fonction de la difficulté de la navigation, et des conditions météo.
10-2 Procédure d’inscription

Toute personne, nouveau ou ancien membre, désirant participer aux activités de l’Association doit s’inscrire sur le site Internet de l’association
https://vogue-et-reve.fr et payer sa cotisation annuelle 15 € en 2021.

L’inscription en tant que membre de l’association implique l’acceptation sans réserve des statuts et du règlement intérieur figurant sur le site Internet de l’association.

Dès la validation de son inscription par le trésorier, le membre peut participer aux navigations.

Article 11 – RADIATION D’UN ADHÉRENT

En cas de non-respect du règlement intérieur, un adhérent pourra être radié définitivement de l’association sur décision du Bureau de l’association.

En particulier :

  1. Non-respect de l’article 10-1 :  État physique et mental
  2. Non-paiement de la cotisation ou de la participation aux navigations (article 10.2)
  3. Tout autre difficulté sérieuse rencontrée dans le cadre les activités de l’association et signalée par écrit au Président de « vogue et rêve »
Article 12 – DEMANDE DE NAVIGATION ET ANNULATION

L’inscription des adhérents aux navigations se fait sur le site Internet de l’association (https://vogue-et-reve.fr). Le montant de sa participation à chaque navigation ou activité est payé :

  1. De préférence par paiement en ligne sur le site Vogue et Rêve.
  2. Ou par chèque à l’ordre de « vogue et rêve » remis au Chef de Bord, qui le transmet au trésorier. Le règlement se fait à l’embarquement.

L’annulation par l’adhérent est possible à minima 48 heures avant la navigation. La navigation peut être annulée par le Chef de bord à tout moment, en cas de conditions météo défavorables notamment.

Ce règlement intérieur est adopté par le Bureau de Vogue et Rêve en septembre 2021.


Le Président
François Viette

Le trésorier
Marc Grime